Trusts et Fiducie

 

• Structuration des actifs et des activités en tenant compte des règles commerciales, de taxation et de succession.
• Formation et gestion de sociétés, fondations et trusts en Suisse et à l’étranger.
• Tenue de livres, comptabilité, rapport consolidé.

Trusts

L'une de nos spécialité est  la Gestion Suisse de Trusts Offshore. Ceci est un solution efficace et pleinement utilisée.

Le concept de trust a été développé depuis des siècles et est devenu l’une des techniques de planification fiscale et de succession les plus utilisées de nos jours. Les parties clefs dans tous les trusts sont: le disposant, le fidéicommissaire et le(s) bénéficiaire(s).

Un trust est créé par une personne connue comme étant le disposant, transférant les avoirs à une tierce partie indépendante (connue comme étant le fidéicommissaire). Le fidéicommissaire administre alors et gère les avoirs au nom d’autres individus (connus comme étant les bénéficiaires). Aux fins de planification foncière et fiscale, le trust sera normalement attesté par un document écrit appelé acte de constitution, acte de trust, déclaration de trust ou instrument de trust et ce document jette les fondations de la façon dont les fidéicommissaires doivent administrer et gérer les avoirs du trust, distribuer et disposer des avoirs du trust pendant la durée de vie du trust.

Typiquement, les avoirs d’un trust comprennent l’argent, la propriété foncière et les actions dans les sociétés mais pourrait être étendus pour comprendre la propriété de tout avoir meuble ou immeuble et la possession de la propriété intellectuelle. Les fidéicommissaires ont un devoir fiduciaire pour agir conformément à un acte de trust et pour le bien des bénéficiaires.

Il est important de comprendre que les fidéicommissaires non seulement devraient, mais aussi sont obligés de gérer et de contrôler la propriété indépendamment pour le bien des bénéficiaires conformément à l’acte du trust. Si un disposant détient le contrôle des avoirs, ou émet des instructions au trustees qui sont acceptés, il devrait être compris que le trust n’a pas été proprement créé en premier lieu, rendant ainsi le trust non valable.

Trusts Offshore

·          Brunei

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·          Seychelles

Fondations

Une fondation est une entité qui a été établie à des fins spécifiques. L’entité dispose du statut de personne légal et existe entièrement séparé des avoirs personnels du fondateur. Les avoirs donnés à une fin spécifique acquièrent un statut indépendant et, en tant que fondation, une personnalité légale indépendante. De tels avoirs, en tant que personne juridique ne font plus partie des biens privés du fondateur et constituent ainsi les avoirs de la fondation. Les avoirs doivent être exclusivement administrés de manière à concrétiser les intentions du fondateur. Les fondations sont particulièrement appropriées pour la gestion des avoirs et aux fins d’arrangement des successions familiales.

Formation de fondations

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·          Liechtenstein

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